Bienvenue chez Coop Portage !

Toute l’équipe est ravie que vous soyez parmi nous pour développer votre activité et que vous preniez part à la croissance de notre coopérative.

Ce guide d’accueil a pour objectif de vous apporter une multitude de ressources couvrant diverses thématiques : que ce soit pour répondre à vos besoins quotidiens, approfondir votre compréhension de la coopérative ou explorer les aspects du sociétariat.

Bien sûr, nous sommes là aussi pour vous accompagner et répondre à vos questions, n’hésitez pas nous écrire par mail ou aux membres de Coop Portage dans le tchat du Framateam.

Bonne lecture !
L’équipe Coop Portage

coop portage
Coop Portage

— Coop Portage
en pratique

Les salarié·es permanent·es mutualisé·es interviennent au sein de nos différentes coopératives telles que Coop Portage, Smart, GrandsEnsemble et Alterna.

Leur rôle est essentiel pour garantir le bon déroulement de vos activités ainsi que celui des coopératives.

— Ma vie de salarié·e

Mon contrat de travail

En portage salarial, c’est le contrat de travail qui vous lie à Coop Portage. C’est nous qui vous embauchons en CDD ou en CDI pour exécuter les missions auprès de vos clients.

Le contrat de travail en portage salarial se distingue du contrat de travail “classique” dans le fait qu’il doit faire stipuler ces trois mentions :

  • L’expertise de la personne portée.
  • Les modalités de rémunération.
  • Les informations sur l’intervention de la personne portée ou encore le travail à effectuer, entre autres.

En CDD, votre contrat de travail ne peut excéder 36 mois, renouvellement inclus. Le CDD est parfaitement adapté à des missions de courte durée dont le renouvellement n’est pas prévu en fin de mission et qui comporte un seul donneur d’ordre. A la fin de votre CDD, une prime de précarité vous est sera versée.

Le contrat en CDI convient aux personnes qui exécutent une mission à long terme ou pour la réalisation de prestations simultanés. Il également bien adapté lorsqu’il y a plusieurs donneurs d’ordre. 

Mon bulletin de paie

Votre bulletin de paie est disponible chaque début de mois sur votre espace VSP : Ress. Humaines > Mes informations > Mes bulletins de paie. Vous y retrouverez les informations clés indiquant le cheminement comptable de la rémunération brute à la rémunération nette ainsi que :

  • Le salaire de base : Il s’agit du salaire hors prime, contribution ou indemnité.
  • L’indemnité d’apport d’affaires : il s’agit d’une obligation légale du portage salariale, dans la mesure où l’employeur n’est pas tenu de fournir du travail à ses salariés portés, mais que c’est vous qui jouez ce rôle d’apporteur d’affaire.
  • La contribution de la réserve financière : cette réserve financière correspond à 10 % de la rémunération brute. Dans le cadre d’un CDD, elle sert à financer la prime de précarité due et versée au salarié.e en fin de contrat. En CDI, elle peut aussi servir à payer les indemnités de fin de contrat dues ou bien encore valoriser et rémunérer des journées pour lesquelles vous n’êtes pas en mission auprès d’un client (prospection, administration de votre activité, etc …).
  • L’indemnité de congés payé : L’indemnité de congés payé intervient lorsque les congés ne sont pas à prendre et vous sont directement payés. L’indemnité de congés payés est égale à 1/10e de la rémunération brute totale perçue au cours de votre période de référence.

  • Le salaire brut : Le salaire brut correspond à l’intégralité des sommes perçues par le salarié avant déduction des cotisations de sécurité sociale, de la contribution sociale généralisée (CSG) et de la contribution au remboursement de la dette sociale (CRDS).

Enfin, vous retrouverez sur le bulletin de paie certaines mentions obligatoires tels que :

  • L’identification de l’entreprise : le nom, le numéro de SIRET et la nomenclature de son activité.
  • Les données personnelles de la personne salariée comme son nom, son numéro de Sécurité sociale et ses coordonnées.
  • La convention collective applicable à la personne portée.
  • La description de la mission réalisée.
  • Le détail de la rémunération tel que les congés payés, les honoraires réglés ainsi que les primes le cas échéant.
  • Le net social, montant utile aux déclarations sociales.
  • Le prélèvement à la source : taux imposition télétransmis par la DGFIP.

ACCEDER À MES INFORMATIONS

Ma responsabilité civile professionnelle

La responsabilité civil employeur est une obligation légale de l’employeur qui vous protège en cas de préjudice causé dans le cadre d’une intervention chez un client. C’est une protection dont vous bénéficiez dans le cadre du portage salarial : c’est Coop Portage qui porte la responsabilité juridique en cas de préjudice et non la vôtre.

Elle couvre pour les dommages matériels, immatériels, corporels, indemnisera la victime du préjudice et enfin prendra en charge les conséquences financières des dommages causés.

Le coût de l’assurance est mutualisé entre chaque personne porté par le biais de la coopérative.

Que faire lorsqu’un problème ou litige survient dans le cadre de ma mission ?

Vous avez pour obligation de nous prévenir de la situation, vous pouvez nous en informer à l’adresse contact@coop-portage.fr 

Ma mutuelle

Coop Portage propose une mutuelle complémentaire à tous.tes les salarié·es, cependant il est possible de demander par écrit une dispense d’adhésion.

Cette dispense est possible si vous disposez déjà d’une couverture complémentaire, d’une couverture collective obligatoire ou encore si vous êtes en contrat à durée déterminée de moins de douze mois.L’adhésion du régime complémentaire santé obligatoire est faite chez Klésia.

Le coût du régime de base isolé est de 41.53€ réparti 50% salariale 50% patronale. Il est possible de faire évoluer le régime de couverture ainsi que le nombre d’ayants droit en ajoutant des options auprès de GEREP (gestionnaire des contrats mutuelle Klésia). Ces options seront à régler directement à Klésia qui s’occupera de la facturation.

CONNEXION À MON ESPACE ASSURÉ·ETableau des garanties santé

Ma prévoyance

Le contrat de prévoyance mis en place par la coopérative vous protège contre les aléas de la vie tel que les maladies ou les accidents de la vie. Les garanties vous permettent de compenser en partie ou en totalité la perte de revenue lié à l’arrêt de travail.

Ma visite médicale

La visite médicale, désormais appelé Visite d’Information Renforcée (VIP) est obligatoire pour toute personne salariée dans les 3 mois suivant son embauche. Elle permet de s’assurer que vous êtes bien apte à exercer votre activité professionnelle dans de bonnes conditions et à vous informer des dangers de votre poste. Si vous êtes en mesure de fournir une attestation VIP pour lequel vous êtes apte, vous n’aurez pas à la passer à l’embauche. Il vous faudra ensuite la repasser tous les 5 ans.

De plus, une visite médicale de reprise est obligatoire dans les cas suivants‍:

  • après un congé de maternité ;
  • après une absence pour cause de maladie professionnelle ;
  • après une absence d’au moins 30 jours pour cause d’accident du travail ;
  • après une absence d’au moins 60 jours pour cause de maladie ou d’accident non professionnel.

Le coût de celle-ci sera également répercuté sur le bulletin de paie de reprise d’activité.

Le tarif se compose comme suit :

  • Abonnement annuel de 44€
  • Passeport licence annuel de 30€
  • Frais de la visite médiale 30€ VIP tous les 5 ans/ 65€ Visite renforcé, tous les 2 ans

Il est entièrement à la charge de l’activité de la personne portée.

Arrêt maladie

En cas d’arrêt maladie, vous devez nous informer dans les plus brefs délais de votre arrêt; pour cela écrivez au pôle social à l’adresse paie@smartfr.coop en mettant en copie votre chargé d’accompagnement pour assurer le bon suivi. Vous devez justifier de votre absence en nous transmettant votre certificat médical d’arrêt de travail (volet 3 du formulaire) rempli par votre médecin traitant.

Vous devez également transmettre à votre Caisse primaire d’assurance maladie (CPAM) les volets 1 et 2 dans un délai de 48h.

Ces envois vous permettront de déclencher vos indemnités journalières.

Accident du travail

L’accident de travail est nommé comme tel s’il survient par les faits ou à l’occasion du travail, quelle qu’en soit la cause.

Pour que l’accident du travail soit reconnu, vous devez justifier des 2 conditions suivantes :

  • Vous avez été victime d’un fait accidentel (soudain et imprévu) dans le cadre de votre travail.
  • L’accident vous a causé un dommage physique et/ou psychologique.

Il se distingue de la maladie professionnelle par le fait qu’il soit soudain. La reconnaissance d’un accident comme étant d’origine professionnelle ouvre droit aux indemnités suivantes :

  • En cas d’arrêt de travail, indemnités versées par la Sécurité sociale et indemnités complémentaires versées par l’employeur et/ou l’assureur.
  • En cas d’incapacité permanente de travail (IPP), indemnisation spécifique et indemnisation complémentaire si votre employeur a commis une faute importante à l’origine du dommage.

En cas d’accident de travail

  1. Informez une personne du pôle social à l’adresse paie@smartfr.coop ainsi que la personne en charge de votre accompagnement chez Coop Portage dans un délai de 24 heures de l’accident, en mentionnant le lieu, les circonstances de l’accident et l’identité d’éventuels témoins.
  2. Consultez un médecin et adressez le certificat initial dans les plus brefs délais à votre caisse d’assurance maladie.
  3. Récupérez une feuille d’accident de travail ou de maladie auprès de votre employeur ou à défaut auprès de l’Assurance Maladie.

Mes droits à la formation

En portage salarial, vous bénéficiez des mêmes droits qu’un·e salarié·e classique. Vous avez droit à la formation et vous cotisez au compte personnel de formation. Chaque porté·e bénéficie d’au moins 20 heures  par an pour se former.

Ce crédit de formation peut être cumulable sur une durée de 6 ans, mais à condition de ne pas dépasser les 120 heures.

Mon congés maternités, paternité et parental

En devenant parent, vous allez pouvoir bénéficier des droits aux congés liés à l’arrivé de votre futur enfant. Ces congés sont gérés par la CPAM auprès de laquelle vous devez vous rapprocher pour effectuer les démarches nécessaires.

La durée du congé maternité

Les salariées enceintes ont droit à un congé de maternité d’au moins 16 semaines. La durée peut varier en fonction du nombre d’enfants à charge et à venir.

La durée du second parent

La législation a fixé la durée du congé de paternité ou du second parent à 25 jours (jours fériés, samedi et dimanche étant également comptés). Elle peut être élargie à 32 jours maximum en cas de naissance multiple (jumeaux, triplés ou plus). D’autres dispositions peuvent varier en cas de problème de santé.

La durée du congé parental

La durée légale du congé parental est d’un an. Vous pouvez le renouveler 2 fois jusqu’aux 3 ans de votre enfant, ou, en cas de naissance multiple, jusqu’aux 5 ans des enfants

La rémunération

Ayant droit congés maternité / paternité

  • Être assuré·e social·e depuis au moins 6 mois
  • Avoir travaillé au moins 150h au cours des 3 derniers mois précédant la grossesse
  • Ou avoir travaillé au moins 600h au cours des 12 derniers mois précédant la grossesse
  • Ou avoir perçu 1015 fois le SMIC horaire au cours des 6 mois ou 2030 fois le SMINC horaire au cours des 12 mois précédent la grossesse.

Pendant toute cette période, le salarié·e perçoit des indemnités journalières de Sécurité sociale ( IJ ou IJSS) versées, directement par la Cpam.

Nous informer

Légalement, une salairiée n’est pas tenue d’informer son employeur. Si vous choisissez de le faire, vous pouvez le faire par écrit ou verbalement, à tout moment.

Il est important de noter que tant que l’employeur n’a pas été informé, il n’est pas possible de bénéficier des aménagements spécifiques prévus pour les femmes enceintes. Vous devez toutefois avertir le service gestion social ainsi que votre chargé·e d’accompagnement avant votre départ en congé maternité à l’adresse paie@smartfr.coop ; votre chargé·e d’accompagnement en copie pour assurer un meilleur suivi.

Mes droits au chômage

Au même titre que tout autre salarié·e vous pouvez bénéficier des mêmes droits au chômage, que vous soyez en CDD ou en CDI ou lorsque vous avez une baisse ou un arrêt d’activité.

Ayant droit

Avoir totalisé 88 jours de travail (4 mois cumulés), ou 610 heures de travail au cours des 28 mois qui précède la fin de mission ou la rupture de contrat (36 mois si agé de plus de 53 ans).

— Au quotidien

Mes outils

VSP

VSP est votre plateforme de gestion de votre activité. Vous retrouvez l’édition de vos documents et les documents utiles à la gestion de votre activité.

LOGIN VSP

Le wiki

Le lieu-ressource pour trouver la marche à suivre concernant votre activité et la création de vos documents.
Vous y retrouverez différentes informations telles que : :

  • L’espace candidat en ligne
  • La proposition commerciale
  • L’embauche contrat de travail
  • La gestion sociale de votre activité
  • La gestion des notes de frais

Cet espace est à nous tous et toutes, si vous souhaitez y apporter votre contribution, écrivez-nous à communication@smartfr.coop

wiki

Framateam

Le Framateam, c’est notre lieu de discussion : posez vos questions, participez à un projet à plusieurs, aidez un·e autre membre, la discussion est libre et cet espace vous appartient.

Framateam

Médispace

Médispace est votre espace médecine du travail 100% dématérialisé. Le Passeport sur la plateforme dédiée vous sert à :

  • Gérer votre dossier médical
  • Gérer vos rendez-vous
  • Effectuer les téléconsultations des visites médicales obligatoires.

PASSEPORT SANTÉ

Gérep par Klésia

Gerep est le nom du prestataire auprès de qui Klesia (l’assureur) délègue la gestion de ses adhérents : contact pour adhésion, demande de remboursement de soins, etc …

C’est auprès de Gerep que vous devez vous rapprocher pour les questions relatives à votre mutuelle.

GEREP

Mes documents utiles

Coop Portage est une coopérative que nous partageons toutes et tous.

Vous pouvez avoir besoin des documents de l’entreprise pour parfaire votre information ou répondre par exemple à un projet. Nous avons regroupé ces documents sur VSP.

Les documents sur VSP
  • IBAN
  • Kbis
  • DC1
  • Convention collective du portage salarial
  • Plaquette de présentation du FEPS
  • Tableau des garanties de la mutuelle
  • Tableau des garanties de la prévoyance
  • Statuts de Coop Portage

Mes espaces de coworking

Le Bazaar St-So à Lille

Le Bazaar St-So est un lieu où foisonnent créativité, rencontres et échanges. Fondé par Smart et le cluster initiativesETcité, il est soutenu par la Région Hauts-de-France, la Métropole européenne et la Ville de Lille.
292 rue Camille Guérin – 59800 Lille

Comment y aller ?
Métro Arrêt Lille Grand Palais
Accessible aux personnes à mobilité réduite
Accueil & coworking libre : du lundi au vendredi de 9h à 17h30

www.bazaar.coop

Le Bigre! Lieu

Le Bigre!Lieu est un tiers-lieu coopératif au cœur de Rennes dont le but est de mutualiser des espaces de travail pour faciliter les synergies entre nos différentes structures, toutes mues par des valeurs communes.

2e étage – Immeuble Le Sully, 8 Place du Colombier
35000 Rennes

Comment y aller ?
Bus C3, C6 et 12 : Arrêt Charles de Gaulle
Métro ligne A – Arrêt Charles de Gaulle
Métro ligne B – Arrêt Colombier
A 5 minutes à pied de la gare
Accessible aux personnes à mobilité réduite
Accueil & coworking libre : du lundi au vendredi de 9h à 17h30

WWW.BIGRELIEU.COOP

— Le sociétariat

Qu’est-ce que le sociétariat ?

Au sein de notre coopérative, les personnes sont utilisateurs.trices et sociétaires. Ils et elles détiennent 51% du capital et 65% des voix. Ils et elles participent et/ou élisent le conseil d’administration, expriment leur voix lors de l’assemblée générale et annuel et collaborent, s’ils·elles le souhaitent sur des chantiers coopératifs à vocation d’améliorer notre coopérative.

Lors de votre entrée au sein de coopérative, vous allez être invité·e à une réunion d’information dédiée au sociétariat et à la vie coopérative. Ce premier temps vous permettra de comprendre au mieux le fonctionnement, les enjeux et, surtout, d’y prendre part !

Comment devenir sociétaire ?

L’adhésion au sociétariat de la coopérative en tant que membre est obligatoire dans un délai d’un an, dès lors que la personne est salariée en CDI, à partir de la date d’embauche. Une adhésion non effectuée peut être un motif de licenciement. Il est toutefois possible de devenir sociétaire avant un an, sur simple demande, en nous envoyant le bulletin d’adhésion à instancefr@smartfr.coop .

Il vous faudra également vous libérer de 3 parts sociales de 50€ ; soit 150€ au moment de l’adhésion. 
Le·la salarié·e membre participe également au capital social à hauteur de 1% sur la base de son revenu brut exercé au sein de la coopérative. Cette participation peut être déductible des impôts. 

Comment sortir du sociétariat ?

À partir du moment où vous n’utilisez plus les services de la coopérative, vous pouvez si vous le souhaitez, demander à sortir du sociétariat. Pour cela, envoyez la demande de sortie à instancesfr@smartfr.coop

— Les référentes

Harcèlement moral, sexuel, agissements sexistes, handicap, santé et sécurité au travail

Vous avez besoin d’aide ou d’être accompagné·e dans le cadre de votre activité professionnelle ? Des personnes référentes sont présentes au sein de l’UES Smart peuvent vous accompagner, vous pouvez les contacter en cas de besoin, elles sont là pour vous aider et vous accompagner.

Référentes Harcelement moral & Harcèlement Sexuel et Agissements Sexistes Entreprise
Laura Lartigaud (CSE)
laura.lartigaud@smartfr.coop

+33 (0)7 60 57 39 53

Charlotte Laburthe
charlotte.cascales@smartfr.coop

Référente Handicap Entreprise
Sylvie Sanders
sylvie.sanders@smartfr.coop
+33 (0)6 99 12 77 06

Référente Handicap Formation Professionnelle & Référente Santé et Sécurité au Travail
Isabelle Dewasmes 
isabelle.dewasmes@orange.fr
+33 (0)6 75 66 36 13

— Coop Portage
et l’écosystème Smart

Coop Portage, le portage salarial en coopérative

Parce que nous défendons le principe fondamental du partage de la valeur pour amener un changement du modèle d’entreprendre, nous avons créé la première coopérative de portage salarial alliant la souplesse du portage salarial aux valeurs coopératives.

Notre histoire

Coop Portage constitue une réponse opportune au besoin croissant des indépendant·es qui souhaitent intégrer une structure dont le cadre repose sur un fonctionnement mutualiste, co-responsable, solidaire et transparent.

Fort·es de notre expérience et de notre attachement à la coopérative Smart, Coop Portage permet aujourd’hui aux travailleurs et travailleuses aux projets, créatifs et créatives, de développer leurs activités au sein d’une structure réellement adaptée à leur besoin : des contrats et un système de protection des salarié·es adaptés ainsi qu’un système organisationnel interne qui nous permet d’être évolutif en fonction du besoin commun.

L’écosystème Smart France

— Coop Portage

SAS créée en 2022
Capital social : 2300 €

Activité : portage salarial en coopérative

Représentant légal :
M. Johnny Gislard
, Président associé fondateur

— La Nouvelle Aventure

SARL Coopérative, mise en sommeil en 2020

Activité : création, production, organisation et diffusion de spectacles vivants.

Représentant légal :
M. Sébastien Paule, gérant

— SmartFr

Société Anonyme
Coopérative d’intérêt collectif (SCIC)
Date de création : 2008
Capital social (31/12/2022) : 8 412 510 €

Activité : identifier, rassembler et créer les services, outils et procédures répondant aux besoins communs de ses sociétaires, dans les secteurs culturels, artistiques et/ou dans la gestion d’activités au projet, et plus largement dans le champ de l’économie de la création, du savoir, de l’information et de la communication.

Représentante légale :
Mme Lecourtois Emily
, Présidente Directrice Générale (mandataire)

3658 sociétaires

— GrandsEnsemble

Société anonmye Coopérative de production
Date de création : 2006
Capital social (31.12.2022) : 176 070€
Activité : coopérative d’activités et d’emploi généraliste, à travers la réalisation et la vente de prestations de services, d’activités commerciales, industrielles, artisanales ou libérales.

Représentants légaux :
M. Laurent Courouble, président
Mme Emily Lecourtois, directrice générale (salariée)

— Alterna

Société à responsabilité limitée
Coopérative de production
Date de création : 2007
Capital social (31/12/2022) : 11 680 €
Activité : coopérative d’activités et d’emploi dans le secteur des services à la personne.

Représentant légal
M. Vincent Lengagne, gérant

11 sociétaires